Cote
CH 001686-X 1-316
Titre
Corporation ecclésiastique
Date(s)
- 2010 - 2016 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Dossier duraperl
Nom du producteur
Notice biographique
Archives constituées par le clergé, puis par la paroisse de Romont. La paroisse fut fondée par Pierre de Savoie en 1244 et placée sous son patronage. La Maison de Savoie en garda le patronage jusqu'en 1516, date à laquelle elle l'abandonna au Clergé de Romont.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Corporation ecclésiastique. Caisse des ministères factures-courrier. Grands Electeurs (2010-2016)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Révisé
Niveau de détail
Élémentaire